Déposée le 21 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR PROTEINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONT SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR PROTEINES domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 200 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque MONT SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMOR PROTEINES, Société par Actions Simplifiée - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 679200287
SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384725 - Publication au BOPI 2008-09-18
Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°199417 - Publication au BOPI 1996-03-26
Renouvellement avec limitation le 18 septembre 2008 n°2130275 - Publication au BOPI 2008-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 2 avril 1996 - Renonciation partielle n°199766 - Publication au BOPI 1996-04-02
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683410 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05
Errata sur les renouvellements - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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